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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Association pour la Préservation du Patrimoine Ferroviaire Savoyard l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL apmfs-voyages.fr (le « Site »), est édité par :

L’association Association pour la Préservation du Patrimoine Ferroviaire Savoyard, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 73 – Préfecture Chambéry sous le numéro W732002984, ayant son siège situé à 731 Chemin de la Rotonde, 73000 Chambéry, représentée par François Coppa dûment habilité(e)

Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Directeur de publication 
Le Directeur de la publication du Site est François Coppa.

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